Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SINPERE
Numéro de dépôt :
1122443
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SINPERE
Déposée le 7 février 1980 par STAMENS LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SINPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SINPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SINPERE est expirée depuis le 7 février 1990.
STAMENS LOUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035